Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

GEM AIR HYGIENISATION DES RESEAUX
M. Rene RUILLIER
M. Renaud Ruillier
Mme. Céline VIVIES
Mme. Marie-Jose RUILLIER

Numéro de dépôt :
4266532
Date de dépôt :
20/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
GEM AIR HYGIENISATION DES RESEAUX de Rene RUILLIER

Présentation de la marque GEM AIR HYGIENISATION DES RESEAUX

Déposée par voie électronique le 20 avril 2016 par monsieur Rene RUILLIER, monsieur Renaud Ruillier, madame Céline VIVIES, madame Marie-Jose RUILLIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « GEM AIR HYGIENISATION DES RESEAUX »

Les déposants sont monsieur Rene RUILLIER domicilié(e) 5 RUE des cannes, Arnouville, 97170 PETIT-BOURG - France, monsieur Renaud Ruillier domicilié(e) 5 rue des cannes, Arnouville, 97170 Petit-Bourg - France, madame Céline VIVIES domicilié(e) 5 rue des cannes, Arnouville, 97170 Petit-Bourg - France, madame Marie-Jose RUILLIER domicilié(e) 5 rue des cannes, Arnouville, 97170 Petit-Bourg - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Rene RUILLIER domicilié(e) 5 RUE des cannes, Arnouville, 97170 PETIT-BOURG - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Rene RUILLIER a également déposé les autres marques suivantes : GEM


M. Rene RUILLIER - 5 RUE des cannes, Arnouville, 97170 PETIT-BOURG - France

M. Renaud Ruillier - 5 rue des cannes, Arnouville, 97170 Petit-Bourg - France

Mme. Céline VIVIES - 5 rue des cannes, Arnouville, 97170 Petit-Bourg - France

Mme. Marie-Jose RUILLIER - 5 rue des cannes, Arnouville, 97170 Petit-Bourg - France


M. Rene RUILLIER - 5 RUE des cannes, Arnouville, 97170 PETIT-BOURG - France


Publication - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-19

Inscription le 8 novembre 2018 - Rejet total n°737763 - Publication le 7 déc. 2018 au BOPI 2018-11-08

Appareils de chauffage ; appareils de production de vapeur ; appareils de cuisson ; appareils de réfrigération ; appareils de séchage ; appareils de ventilation ; appareils de distribution d'eau ; installations sanitaires ; appareils de climatisation ; installations de climatisation ; appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils et machines pour la purification de l'eau ; stérilisateurs ; maintenance et l'hygiénisation des réseaux eau et air (nettoyage des gaines et des systèmes de ventilation, entretien des tours aéroréfrigérantes. ) et autres prestations spécifiques telles que le revamping des installations, l'audit et le contrôle des réseaux air et eau industrielle,.